|
Le vendeur est seulement tenu par une obligation de moyen au regard du fonctionnement du site marchand en ligne. Sa responsabilité ne peut être engagée que sur le fondement du dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet( perte de données, intrusion, rupture du service ou autres problèmes involontaires).
La Boucherie Rémy est seule détentrice exclusive de la propriété intellectuelle des éléments de son site marchand.
Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans l'accord écrit exprès de l'EURL Boucherie Rémy.
|
